Faux et usage de faux

La lutte contre la contrefaçon en Hongrie

La contrefaçon est un phénomène mondial auquel la Hongrie ne peut se soustraire. Comme les autres pays européens, elle lutte contre l'arrivée illégale de produits contrefaits provenant essentiellement de Chine.

 Les services de douane ont enregistré 49 000 saisies de produits contrefaits aux frontières de l'Union européenne l’année dernière, contre 43 000 pour l’année 2007 et, selon les derniers chiffres de la Commission, le nombre des saisies augmente régulièrement. En outre, la quantité de produits contrefaits saisis a doublé en 2008 par rapport à 2007 pour atteindre 178 millions de biens. Environ 20 millions de ces produits étaient dangeureux pour la santé ou la sécurité de la population, s’agissant essentiellement de produits pharmaceutiques ou électroniques.

La Commission européenne s’est dite particulièrement inquiète de l’augmentation des articles saisis qui représentent un danger potentiel pour les consommateurs, comme les lames de rasoir et les crèmes hydratantes. «La contrefaçon conti-nue de menacer dangereusement notre santé, notre sécurité et notre économie», a averti le commissaire européen chargé de la fiscalité et de l’union douanière, László Kovács. Selon lui, l’exécutif européen pourrait améliorer la situation par un meilleur repérage des cargaisons suspectes et par une amélioration de la coopération entre les douanes et les entreprises.

La Chine demeure la principale origine des produits contrefaits : près de 60% de l’ensemble des articles saisis proviennent en effet de ce pays. Mais la Commission a insisté sur le fait que cette proportion a chuté de 80% en quelques années. Le rapport de la Commission a également révélé que l’ancienne République soviétique de Géorgie émerge comme la plus grande source de produits cosmétiques contrefaits, la Turquie continuant à être le principal fournisseur de produits alimentaires de contrefaçon. La Suisse, berceau de certaines des plus grandes entreprises pharmaceutiques du monde, est étonnamment le principal pays émetteur de faux médicaments, suivi de l’Inde. Cependant, le nombre d’articles saisis par les douanes concernant certains produits comme les cigaretttes ou les CD/DVD a chuté et ce constat est vrai également pour d’autres secteurs. Selon les experts, cette diminution est due à l’augmentation des ventes sur Internet et au fait que les contrefacteurs prennent moins de risques et expédient de plus petites quantités. Néanmoins, les CD/DVD contrefaits représentent toujours la plus grande part des saisies (44%), suivis par les cigarettes (23%), et les produits textiles (10%). Dans d’autres secteurs, comme les produits cosmétiques, les jouets, les produits alimentaires et les médicaments, les douanes sont intervenues en 2008 dans un plus grand nombre de cas que l’année précédente.

Encourager la coopération douanière avec la Chine est une priorité de la Commission dans la lutte contre la contrefaçon. Lors de leur sommet bilatéral en novembre dernier, les deux parties ont convenu que la coopération douanière doit être renforcée. «Je me réjouis des progrès récemment accomplis pour renforcer la coopération internationale avec la Chine et ainsi résoudre ce problème à la source», a déclaré M. Kovács.

La situation en Hongrie

Voici quelques exemples typiques de produits hongrois contrefaits. Selon une enquête récente, une quantité importante de viande de porc contrefaite a été exportée au Japon sous la fameuse marque déposée Pick Szeged. C’est une importante perte de prestige pour cette entreprise hongroise qui exporte chaque année de 20 à 30 tonnes de viande de porc dans ce pays. Un autre célèbre produit hongrois, le cube Rubik, se voit également imité. L'année dernière, les autorités douanières hongroises ont saisi 8000 cubes contrefaits dont 95% provenait de Chine. Par ailleurs, il y a tout juste quelques jours, 7000 jeans et t-shirt falsifiés ont également été saisis à la frontière serbo-hongroise. Et la liste est encore longue...

Le 3 mars 2008 est une date importante dans la lutte contre la contrefaçon en Hongrie car il marque la création de l'Autorité Nationale Contre la Contrefaçon, dont le commissaire auprès du gouvernement est Ferenc Kondorosi. Selon lui, si cette autorité travaille efficacement, elle peut espérer un gain d’une centaine de milliards de HUF sur les saisies de produits contrefaits au cours des prochaines années. Le gouvernement hongrois a adopté l’an dernier un programme de lutte contre la contrefaçon et le marché noir intitulé “Nouvel ordre et liberté”. Selon Ferenc Kondorosi, les actions coordonnées par cette autorité pourront faire diminuer la proportion du marché noir de 30%. L'Autorité Nationale Contre la Contrefaçon travaille en coopération étroite avec le ministère de la justice, la police nationale et l’office des brevets, et une base de données a été créée pour regrouper les informations. Outre l’élaboration d’une stratégie efficace contre la contrefaçon, cette autorité met l’accent sur l’information de la population sous forme de campagnes et de programmes d’information et de consultation. De plus, elle compte organiser des sessions de stages spécialisés pour les policiers, douaniers, et souhaite faire adopter des lois encore plus sévères contre les contrefacteurs.

Bálint Seres